Frédéric Stainer

De: Frédéric STAINER
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale
Objet:
du corps des inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2022-03-01"
corps="Inspecteurs de santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000045394061(source JORF)
radiation
23 Mars 202223/03/2022
De: Frédéric Stainer
inspecteur général de santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000039494647(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Frédéric Stainer
inspecteur général de santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000038438290(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201904/05/2019
De: Frédéric Stainer
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000033760423(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201701/01/2017
De: Frédéric Stainer
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2016-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000032974617(source JORF)
promotion
06 Août 201606/08/2016
De: Frédéric Stainer
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000025376662(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201218/02/2012
De: Frédéric Stainer
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000023368214(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 201106/01/2011
De: Frédéric Stainer
adjoint au sous-directeur à la sous-direction du pilotage et des politiques sanitaires transversales
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Olivier Mary
Groupe:
Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture (INFOMA)
conseil_administration
JORFTEXT000021135998(source JORF)
nomination
10 Octobre 200910/10/2009
De: Frédéric Stainer
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage et des politiques sanitaires transversales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020913788(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Frédéric Stainer
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019123926(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008